Le procès entre XRP et la SEC est lié à la question de savoir si la crypto-monnaie XRP est un titre financier ou non. En décembre 2020, la SEC a intenté une action en justice contre Ripple Labs Inc, la société émettrice de XRP, alléguant que la société avait vendu des XRP en tant que titres non enregistrés, en violation des lois sur les valeurs mobilières américaines.
XRP : crypto-monnaie ou titre financier ? Les arguments des deux parties
La SEC affirme que XRP est un titre financier car il est vendu aux investisseurs avec la promesse d'un profit futur, ce qui répond à la définition d'un titre selon la loi américaine. Ripple Labs a toutefois nié ces allégations et a déclaré que XRP n'était pas un titre financier, mais plutôt une monnaie numérique similaire à Bitcoin et à d'autres crypto-monnaies.
Le procès est en cours et les deux parties ont présenté leurs arguments devant les tribunaux. Ripple Labs a également fait valoir que la SEC avait mal interprété la loi et qu'elle avait violé les droits de Ripple Labs en ne fournissant pas de guidance claire sur la réglementation applicable aux crypto-monnaies.
Implications pour le marché de la crypto-monnaie : ce que pourrait signifier l'issue du procès
Le résultat du procès aura des implications importantes pour le marché de la crypto-monnaie dans son ensemble, car si la SEC réussit à établir que XRP est un titre financier, cela pourrait ouvrir la voie à des actions similaires contre d'autres crypto-monnaies.
XRP : Pourquoi la hausse du 21/03/2023 ?
Le cours de la crypto-monnaie XRP a récemment connu une forte hausse le 21-03/2023 suite à une décision de justice dans le procès qui oppose l'entreprise Ripple à la SEC, le régulateur américain. La juge en charge du dossier a décidé d'exclure les commentaires des témoins appelés par les deux parties, privant ainsi la SEC d'un expert chargé de prouver que le token XRP est bien une action (Securities).
Le prix de XRP a grimpé en flèche car les investisseurs pensent que Ripple sortira vainqueur de son procès contre la SEC. Mais personne ne peut prédire avec certitude comment cela se terminera.
Cette décision est importante car elle remet en question le statut de XRP en tant que valeur mobilière et pourrait avoir des implications pour l'ensemble du marché de la crypto-monnaie.